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    Documentation et conditions minimales

    Documentation et conditions minimales

    Les Conditions bancaires générales, documents juridiques et règlements de nos produits sont repris ici à titre d'information. Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger. Vous les trouverez naturellement aussi dans votre agence bancaire KBC.

    Généralités

    Code de conduite ABB

    Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers. 

    Lisez le Code de conduite sur le site de Febelfin.

    Conditions bancaires générales

    La relation contractuelle entre KBC Bank et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de KBC Bank et de ses clients.

    Conditions bancaires générales jusqu'au 1er janvier 2024
    Consultez les Conditions bancaires générales

    Conditions bancaires générales à partir du 1er janvier 2024
    Consultez les Conditions bancaires générales

    Les adaptations principales
    Consultez les adaptations principales

    Politique d’embargo KBC Bank

    KBC Bank doit respecter non seulement les embargos financiers et commerciaux imposés par les Nations Unies (et rendus exécutoires en Belgique), l'Union européenne et le législateur belge, mais aussi les embargos édictés par les États-Unis (OFAC).
    Consultez ici la publication relative à la politique d’embargo KBC Bank Bank.

    Informations sur la politique de conflits d’intérêts

    La directive européenne MiFID impose aux entreprises d’investissement d’établir par écrit une politique de gestion de leurs conflits d’intérêts au niveau des services d’investissement proposés. L'AR du 21 février 2014 relatif aux règles de conduite et aux règles relatives à la gestion des conflits d'intérêts introduit une obligation identique pour les entreprises d'assurances. Dans les publications ci-après, vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont KBC Bank et KBC Assurances ont mis en oeuvre cette politique.

    Loi anti-blanchiment

    Les banques jouent un rôle majeur dans la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, la fraude et la corruption. En vertu de la loi anti-blanchiment, KBC est tenue d'effectuer des contrôles afin d'éviter de soutenir (à son insu) des activités illégales.

    Pour effectuer ces contrôles, nous demandons aux clients de nous fournir certaines données personnelles. Comme ces données peuvent changer au fil du temps, nous leur demandons aussi régulièrement de les vérifier et de les confirmer ou éventuellement de les mettre à jour. C'est un point très important. Car si nous ne pouvons pas vérifier les données à temps, nous sommes tenus de bloquer les produits bancaires et d'assurance du client concerné.

    KBC utilise exclusivement ces données en interne aux fins rendues obligatoires par la loi (contrôles, enquêtes et avis relatifs à la prévention du blanchiment de capitaux et de la fraude).

    De plus amples informations sur la lutte contre le blanchiment d'argent sont également disponibles sur le site de Febelfin.

    Toutes fonctions publiques importantes au niveau national, au niveau des organisations internationales et au niveau des institutions et organes de l'Union figurent dans le document suivant publié par l'Union européenne: Consultez la publication.

    Paiements

    Comptes

    Cartes de paiement

    Chèques

    Self banking

    Paiements

    Assurances

    Assurances dommages

    Conditions générales première maison (residence principale)

    Conditions générales residence secondaire

    Conditions générales police familiale

    Conditions générales police familiale

    Assurances vie et santé

    Épargne et placements

    Comptes

    Le score produit

    Protection de l'investisseur

    Publication d’informations en matière de durabilité

    KBC Bank SA
    KBC Asset Management SA

    KBC Assurances SA

    Statement on principal adverse impacts of investment decisions on sustainability factors (cfr. art. 4.1 Commission Delegated Regulation – RTS)

    Fiscalité

    Brochures

    Autres

    Consultation de versions antérieures de ces documents

    Pour vous assurer que cette page reprend la dernière version du document ou pour consulter une version antérieure, n'hésitez pas à vous adresser à votre agence bancaire KBC. Vous pouvez y demander la dernière version et les versions antérieures des documents juridiques et règlements.

    A votre service