Votre association tourne à plein régime: le nombre de membres augmente et vous organisez toujours plus d'activités. Mais êtes-vous bien sûr(e) que rien ne peut mal tourner? Lorsque vous réunissez beaucoup de monde, que vous organisez des activités ou que vous achetez ou louez des biens, il y a toujours des risques, que vous ne pouvez pas toujours maîtriser. Imaginez par exemple qu'un membre ou un visiteur se blesse pendant une activité de l'association?             

Heureusement, il est possible de bien protéger votre association et son personnel. En savoir plus?

• Assurez vos 'personnes': personnel, bénévoles, membres et participants
• Assurez vos 'biens et locations': bâtiments, matériel et véhicules
• Assurez vos 'activiés': événements uniques ou activités tout au long de l’année

Le noyau dur de votre association, ce sont ses membres. Veillez donc à ce que chacun soit bien au courant des mesures de sécurité et conventions. Avec des mesures de prévention et des informations claires, vous pouvez déjà éviter bien des incidents. Il reste pourtant possible que votre association ou un de ses membres subisse un dommage, qu'un accident survienne, ou qu'un de vos membres cause des dommages à des tiers. Quid de vos droits et de votre responsabilité?

Dès que vous engagez du personnel, la loi vous impose un certain nombre d'obligations. Votre association fait en effet, à ce moment, office d'employeur. Votre employé(e) est victime d'un accident du  travail ou sur le chemin du travail? Ses frais médicaux et sa perte de revenus vont devoir être indemnisés. Et ils peuvent vite grimper. Découvriz l'Assurance accidents du travail pour le personnel.

Si vous faites appel à des bénévoles et que votre association relève du domaine politique "Welzijn, Volksgezondheid en Gezin" (Aide sociale, Santé publique et Famille) (décret du 3 avril 2009 et arrêté du 26 février 2010 du Gouvernement flamand), vous êtes tenu(e) d'assurer les risques suivants: 

Si votre association est propriétaire d'un bâtiment, mieux vaut souscrire une assurance incendie pour les dommages que ce bâtiment peut subir. Vous louez un bâtiment ou local à long terme? Vérifiez ce que stipule le bail pour l'assurance des lieux. En tant que locataire, vous êtes en effet responsable des dommages que vous causez. Parfois, le contrat de bail prévoit une clause d'"abandon de recours". Mais elle n'est pas une alternative suffisante à un contrat d'assurance souscrit par le locataire. N'oubliez pas non plus d'assurer votre mobilier et votre matériel dans l'assurance incendie.

Si votre association est propriétaire d'un véhicule utilisé sur la voie publique, vous êtes tenu(e) d'assurer au moins votre responsabilité.

Organiser un événement, c'est bien des choses à vérifier. Vous devez d'abord vous assurer que vous avez bien le droit de l'organiser, et sous quelles conditions. Il existe plusieurs autres obligations légales à respecter, comme des autorisations pour pouvoir servir des boissons alcoolisées, par exemple.

Réfléchissez aussi à la responsabilité qui peut vous incomber dans un tel événement. Est-il en plein air, ou louez-vous un bâtiment? En ce cas, que se passerait-il en cas de dommages occasionnés au bâtiment pendant votre événement? Et si un participant causait des dommages à quelqu'un pendant l'événement? Comment veiller au bien-être de vos amis et connaissances qui viennent aider à la mise en place? Imaginez que l'une des personnes venues vous prêter main forte pour les préparatifs soit victime d'un accident... Pensez toujours à la prévention, et prenez les bonnes mesures de sécurité. Et si quelque chose devait arriver malgré tout, vous serez bien assuré(e).

Contactez votre intermédiaire d'assurances KBC pour évaluer vos risques, et examiner avec lui les solutions possibles.

Lorsque vous organisez un événement, les assurances suivantes peuvent être utiles:

• Responsabilité civile de l'organisateur et des préposés
• Protection juridique
• Accidents corporels des aides non salariés

Votre association est-elle active toute l'année? Votre responsabilité civile et protection juridique sont peut-être déjà couvertes dans une assurance vie associative. Peut-être les accidents corporels des membres sont-ils déjà assurés. Mais dans le cadre d'un événement, vous pouvez couvrir par des assurances spécifiques les risques supplémentaires suivants:                                        

• Dommages au bâtiment loué ou utilisé des suites de l'événement       
• Dommages pour lesquels les participants (donc d'autres personnes que vos membres) à l'événement sont responsables
• Responsabilité objective incendie et explosion
• Accidents aux participants et aides non salariés (donc autres que vos membres) pendant l'événement, comme par exemple une course ou un souper spaghettis.

Une telle assurance peut-elle également être intéressante pour un particulier qui a déjà une police familiale? Une police événements peut être utile lorsque par exemple vous organisez une fête laïque et que la voisine ou un ami viennent vous donner un coup de main.

• Si l'événement est accessible au grand public, vous pouvez être légalement obligé(e) de souscrire une assurance responsabilité objective en cas d'incendie et d'explosion.
• Pensez toujours aux mesures de sécurité minimales (panneaux d'avertissement et d'interdiction, pictogrammes,…)
• Vous pouvez aussi limiter votre responsabilité. Si par exemple vous prévoyez un parking pour vélos, vous pouvez apposer un panneau déclinant toute responsabilité en cas de dommages ou de vol.  Vous réduisez ainsi le risque que quelqu'un invoque votre responsabilité, mais sans l'éliminer totalement.