La transmission d’entreprise: plus que des chiffres et des émotions

Transmettre votre entreprise à vos enfants ou la vendre à un tiers: une décision trop importante pour n’être prise qu’avec votre cœur et votre calculatrice. Parce qu’elle va aussi soulever immédiatement une foule de questions sur votre propre avenir. C’est précisément parce qu’une reprise est un sujet particulièrement sensible qu’il est important d’être bien accompagné.
 

Puis-je faire donation de la moitié de mon entreprise à mon enfant et lui vendre l’autre moitié? Comment préparer mon entreprise pour une transmission optimale? Vaudrait-il mieux que je continue à travailler un certain temps avec le repreneur externe? Tout entrepreneur en cessation graduelle d’activité s’est déjà posé ces questions. La décision de céder une entreprise n’est pas guidée que par la raison, mais aussi par le cœur. Que vous l’ayez vous-même bâtie en partant de rien ou que vous y ayez pris la suite de vos parents, la perspective de passer le relais peut être pénible.

À cet impact émotionnel viennent s’ajouter de nombreuses questions juridiques, fiscales et pratiques à prendre en compte. La transmission d’une entreprise requiert du temps, des discussions et, surtout, un plan mûrement réfléchi. Chez KBC, votre private banker et vos planificateurs financiers pourront vous conseiller sur les scénarios possibles de transmission, ainsi que sur les incidences financières et fiscales d’une vente, d’une donation ou d’une combinaison de ces deux opérations. Ils seront à vos côtés pour préparer votre entreprise en temps utile en vue de son acquisition, faciliter sa viabilité financière et maximiser sa valeur.

‘Pour une vente, c’est généralement la première question qui se pose. L’information est importante non seulement en cas de vente à un tiers, mais aussi pour une donation ou une vente à vos enfants, a fortiori s’il y a d’autres enfants qui ne sont pas impliqués dans la transaction’, explique Roeland De Wolf, expert Planification financière Entreprises chez KBC. ‘KBC peut réaliser une évaluation de votre entreprise en toute objectivité, fondée sur une analyse approfondie de toutes les données pertinentes. Nous comparons ensuite le résultat de ce calcul à ce que notre expérience d’autres opérations de rachat dans le même secteur nous a appris. Selon la taille de votre entreprise, vous pouvez escompter un rapport d’évaluation complet et bien étayé dans les quatre à six semaines.’

Ensuite, une nouvelle question se pose rapidement: qui serait le repreneur idéal? S’il doit être recherché à l’extérieur, KBC mènera cette réflexion avec vous. ‘Nous vous aidons à trouver les acquéreurs les plus intéressants dans votre secteur et nous vous présentons à des agences d’intermédiation chevronnées et à l’Unizo. La banque n’intervient pas dans les négociations elles-mêmes, mais nous continuons à suivre la progression de votre dossier et nous restons à votre entière disposition pour toute question ou pour avoir un deuxième avis.’

Il est important de bien préparer la société à un transfert. Roeland De Wolf a constaté que pour nombre de PME, des fonds considérables étaient encore présents dans la société. ‘Le fisc préfère qu’ils soient distribués avant tout, par exemple sous la forme d’un dividende. Si le logement familial fait partie de la société, il pourra aussi être nécessaire de l’en retirer – souvent parce qu’au transfert des actions, le cédant souhaite conserver le logement, ou encore parce que le candidat-acquéreur n’est pas intéressé par le bien immobilier.

‘En outre, il est important de bien comprendre les répercussions de la vente sur votre planification successorale. Certains entrepreneurs ne savent pas si les actions sont propres ou communes, ni qui est propriétaire du patrimoine, par exemple’, ajoute Jenne Van Opstal.

Elle souligne qu’en Flandre, il est souvent possible de bénéficier d’un taux préférentiel de 3% sur l’héritage d’actions d’une entreprise familiale. Par contre, dès que l’entreprise est vendue, les droits de succession sur le produit de la revente de ces actions peuvent grimper à 27% en ligne directe.
Une fois l’entreprise fin prête à être vendue et toutes les questions fiscales et successorales clarifiées, votre private banker continuera à vous épauler.

‘Par exemple, si vous convenez d’un paiement différé pour le transfert des actions, nous vous conseillons de le réduire au minimum’, explique Roeland.

Il recommande aussi de limiter le plus possible la durée des éventuels accords de collaboration avec le nouveau propriétaire, afin que le vendeur comme l’acquéreur puissent tourner la page. ‘Mieux vaut convenir d’une collaboration d’un an, avec une option de renouvellement, plutôt que de stipuler une période de deux ans... pour la raccourcir par la suite.’

Une vente ou une donation aux enfants comporte ses propres défis. S’il y a plusieurs enfants, tout répartir à parts égales peut s’avérer très compliqué.

‘Si les parents préfèrent transmettre l’entreprise à l’un de leurs enfants, une détermination objective de sa valeur pourra éviter bien des tensions: chacun connaîtra le montant du rachat ou de la donation reçue par l’enfant repreneur, et donc quelle compensation les autres devront recevoir’, poursuit Roeland.

‘S’il est impossible de dégager une solution, il arrive que le cédant décide de vendre à un tiers, pour pouvoir partager équitablement le produit de la vente.’

Il arrive aussi que plusieurs des enfants veuillent reprendre l’entreprise. Dans ce cas de figure, un pacte d’actionnaires est indispensable: il définit des accords de collaboration et de résolution des conflits. ‘Ce pacte apporte une certitude juridique, contrairement à une charte familiale qui a certes son utilité, mais n’est pas contraignante.’

Si la rédaction d’un pacte d’actionnaires est l’affaire de juristes, KBC reste là encore disponible pour un deuxième avis. Si vous envisagez une donation, vous pouvez l’assortir de conditions pour conserver le contrôle, par exemple une réserve d’usufruit qui vous permet de garder le droit de vote aux assemblées générales. Pour les grandes entreprises, une structure de contrôle telle qu’une société simple ou une fondation peut être mise en place.

‘La vente de votre société à vos enfants, ou au holding de vos enfants, présente d’autres avantages encore: dans des conditions idéales, vous pouvez réaliser une plus-value exonérée d’impôts sur les actions. Vous convertissez alors la valeur de la société en liquidités. Le holding des enfants sera généralement constitué avec un apport personnel relativement limité, provenant souvent d’une donation, et financera le solde de la transaction de reprise avec un crédit bancaire (ou un crédit vendeur). En principe, le holding acquéreur rembourse les dettes dans un délai de sept à dix ans, ce qui permet souvent d’obtenir un très bon rendement sur l’apport personnel.’

Sur le plan fiscal, il est intéressant de vérifier si votre entreprise peut être qualifiée de ‘société familiale’. ‘Dans ce cas, les droits de donation, normalement de 3%, sont exonérés (0%) – si certaines conditions sont remplies. Ainsi, la société doit avoir une activité économique réelle (il ne peut donc pas s’agir d’une société purement patrimoniale ou de management), et maintenir cette activité pendant au moins trois ans’, souligne Jenne.
‘Votre private banker vous aidera, enfin, à mettre à jour votre plan financier pour vous assurer de conserver un niveau de vie confortable après la vente ou la donation’, conclut-elle.

S’il s’avère que le patrimoine résiduel serait insuffisant dans le scénario de la donation, une vente (partielle) peut être une meilleure option.

Vous envisagez de transmettre votre entreprise dans les années à venir? Demandez dès aujourd’hui le Guide de la transmission. Au fil de sa soixantaine de pages, il vous accompagnera pas à pas pour mener à bien le transfert de votre entreprise, que ce soit à vos enfants ou à un tiers. Ce guide vous présente un aperçu clair des aspects fiscaux, juridiques et pratiques de l’opération, et y ajoute des conseils utiles pour optimiser la valeur de votre entreprise.

Contactez votre private banker ou votre wealth manager.

^{Cette nouvelle ne constitue ni une recommandation d’investissement ni un conseil.}